I – IDENTITÉ

Cécile Recorbet ZAC Champfeuillet Parc de l’Oppidum 5 rue Alphonse Bouffard-Roupé 38500 Voiron crbr@orange.fr N° Siret : 445 392 582 00026 06 08 47 73 58

Toute notification réalisée en application de l’article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante : Cécile Recorbet ZAC Champfeuillet Parc de l’Oppidum 5 rue Alphonse Bouffard-Roupé 38500 Voiron.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond

II – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément aux dispositions des articles 38 à 40 de la “ loi Informatique et Libertés ” n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple mail.

III – HÉBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société : OVH 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France Hotline: 0 820 698 765 – Email: support@ovh.com – Web : http://www.ovh.com SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A – N°TVA FR22424761419

IV – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

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Bases de données : Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Cécile Recorbet est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

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V – UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

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